Dans ce cadre, nous vous confirmons la réunion du animée par la sofcap dans les locaux du CDG à Albi.
I am the one who knocks!
Elle formule également les principes applicables à l'octroi des autorisations spéciales dabsence, aux modalités dattribution des jours de réduction du temps de travail, aux heures supplémentaires et aux astreintes.
Les convocations sont en cours d'envoi.
Calendrier chsct (Comité carte cadeaux vertbaudet Technique-Comité d'hygiène de sécurité et conditions de travail) Veuillez trouver ci-dessous les dates des réunions du CT-chsct du Centre de Gestion du Tarn : - deuxième quinzaine du mois de mars 2016, date limite de dépôt des dossiers : première quinzaine.Vos gestionnaires de carrière vous tiendront régulièrement informés des modifications à venir ainsi que des délais de transmission des perspectives d'avancement pour l'année 2017.L'Observatoire de la FPT vient de publier 18 fiches de synthèse par types et strates de collectivités, réalisées à partir du Bilan Social 2003.Votre correspondant cnracl se tient à votre disposition pour tout renseignement.Pour rappel, établir le bilan social est une obligation légale qui simpose aux collectivités et elles ont jusqu'au 9 septembre pour s'en acquitter.Pour information, ce délai était fixé, depuis septembre 2014, à 1 mois minimum.Du ) détermine les conditions dans lesquelles les fonctionnaires titulaires de la reconnaissance de travailleur handicapé peuvent également bénéficier d'une retraite anticipée dès 55 ans, sous réserve de remplir une durée d'assurance minimale et une durée d'assurance cotisée.



Surveillance de la qualité de l'air Des textes récemment parus instaurent et précisent la surveillance de la qualité de lair dans certains établissements recevant du public : - Avant le 1er janvier 2015 pour les établissements daccueil collectif denfants de moins de 6 ans et les.
Synthèse, accompagnée d'un modèle de réglement intérieur et d'un schéma de procédure Modèle de réglement intérieur (en format word) CTP du, 14H30 Les secrétariats du comite medical et de la commission DE reforme changent d'adresse.
Ils devront être utilisés dans les cas suivants : droit à l'information 2010 droit à l'information - cohortes 2010 Les portefeuilles des cohortes 2010 concernées par le droit à l'information sont désormais disponibles sur la plateforme "e-services" du site de la cnracl.
Pour en savoir plus : indemnite compensatrice DE LA hausse DE LA CSG Conformément à larticle 8 de la loi n du 30 décembre 2017 de financement de la sécurité sociale pour 2018, une hausse du taux de la contribution sociale généralisée (CSG) sapplique dès.
Service remplacement Administratif et Technique Le tarif du service remplacement administratif et technique catégorie C change au 1er janvier 2014.Il prévoit notamment : mise EN oeuvre DU compte personnel DE formation - precisions Le portail de lEtat à destination des collectivités territoriales a récemment mis en ligne une foire aux questions (FAQ) relative à la mise en œuvre du compte personnel de formation (CPF).Animé par Xavier Jouron de la sofcap, il a regroupé 13 assistants de prévention des collectivités tarnaises dans les locaux du CDG.Cette rencontre aura lieu le 22 novembre 2016, de 9h30 à 12h00, dans les locaux de la Communauté de communes Centre Tarn, à Réalmont.Modification de la périodicité des visites médicales des agents territoriaux Le décret n85-603 du relatif à l'hygiène et sécurité du travail dans la Fonction publique territoriale est modifié par le décret n2008-339 du paru au.


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